Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 11 novembre 2026
Nous collectons le moins de données possible. Voici exactement lesquelles, et pourquoi.
Responsable du traitement
[Nom ou raison sociale], [forme juridique et capital, ou « entrepreneur individuel »]
[Adresse postale complète]
SIREN / SIRET : [numéro] — RCS ou RNE : [ville / numéro]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Contact : [email protected]
Le site
Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni de publicité. Les polices sont hébergées sur le site lui-même. Notre hébergeur, Cloudflare, traite techniquement les adresses IP pour acheminer les pages et protéger le site contre les attaques.
Le logiciel
PanelForma fonctionne hors ligne et n'envoie aucune donnée : ni projets, ni statistiques d'utilisation. Si vous activez l'assistant IA (désactivé par défaut), le serveur intégré n'écoute que votre propre ordinateur ; ce que vous transmettez à un assistant IA relève alors de la politique de son fournisseur.
Annonce de la sortie et contact
| Données | Votre adresse e-mail et le contenu de vos messages. |
|---|---|
| Finalité | Vous annoncer la sortie de PanelForma et répondre à vos messages. |
| Base légale | Votre consentement, donné en envoyant le message, retirable à tout moment. |
| Durée | Jusqu'à la sortie, puis au plus 3 ans après notre dernier échange. |
| Destinataires | L'éditeur uniquement, et son fournisseur de messagerie. Aucune vente ni cession. |
Le formulaire « Être prévenu » ne transmet rien à un serveur : il prépare un e-mail dans votre propre messagerie, que vous choisissez d'envoyer.
Vos droits
Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les effacer, en limiter le traitement, vous y opposer et en demander la portabilité en écrivant à [email protected]. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).