Mentions légales
Dernière mise à jour : 11 novembre 2026
Éditeur du site
[Nom ou raison sociale], [forme juridique et capital, ou « entrepreneur individuel »]
[Adresse postale complète]
SIREN / SIRET : [numéro] — RCS ou RNE : [ville / numéro]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Contact : [email protected]
Directeur de la publication : [Prénom Nom]
Hébergement
Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com
Propriété intellectuelle
Le nom PanelForma, le logo, les textes, les captures d'écran et le logiciel sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Le logiciel est entièrement original ; les composants libres qu'il utilise sont listés avec leur licence dans le fichier THIRD_PARTY_LICENSES.txt livré avec lui.
La police Inter est distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité. Ce site n'utilise ni cookie ni outil de mesure d'audience.